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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA DIFFUSION TECHNIQUE
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COTONPAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTONPAK
LA DIFFUSION TECHNIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94503246
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque COTONPAK

Déposée le 20 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LA DIFFUSION TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTONPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DIFFUSION TECHNIQUE domicilié(e) 31 à 35 rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 436 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude RIGAMONTI DIFFUSION TECHNIQUE, Technoparc du Rousset - France.

La marque COTONPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTONPAK est expirée depuis le 20 janvier 2004.

LA DIFFUSION TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : QUIEDOUX , PULP'PACK , PERFORM'PACK


LA DIFFUSION TECHNIQUE Société Anonyme - 31 à 35 rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France - SIREN 303436729


Claude RIGAMONTI DIFFUSION TECHNIQUE, Technoparc du Rousset - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits chimiques destinées à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture Papier, carton et matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Produits agricoles à savoir les fruits et légumes frais

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.